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blog de jean-rené.maurouard

Articles avec #environnement tag

glyphosate

18 Mai 2016 , Rédigé par jr Publié dans #Environnement

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Publié depuis Overblog

18 Juin 2015 , Rédigé par jr Publié dans #Environnement

Où il était là en premier...

Un voisin à prendre de haut ? Suivant une théorie jurisprudentielle établie, il est possible de faire cesser et sanctionner tous troubles anormaux du voisinage (TAV). Obéissant à un régime de responsabilité de plein droit, elle oblige certes à prouver le caractère anormalement excessif de nuisances, un préjudice en découlant, mais non une faute du voisin concerné. Mais il y a une exception...

Pas si vite... En vertu de l’article L.112-16 du CCH, les dommages causés aux occupants d’un bâtiment par des nuisances dues à des activités agricoles, industrielles, artisanales, commerciales... (classées ou non) n’ouvrent pas droit à réparation si ces occupants y résident en vertu d’un droit/titre (acte de vente, bail, permis de construire - PC) établi postérieurement à l’existence de ces activités. Un professionnel peut ainsi se prévaloir d’une règle dite de l’« antériorité » ou « préoccupation » contre l’acquéreur/preneur d’un logement, aussi bien que de locaux commerciaux ou professionnels.

Il peut et pourra s’en prévaloir...

Un texte discuté... Via la procédure QPC, il a été soutenu que l’article L.112-16, vu par certains comme un texte « scélérat », devait être radié des tablettes comme contraire à la Charte de l’Environnement. Le Conseil constitutionnel a tranché...

En vain... Par une motivation sibylline, il est jugé que le texte est conforme à la Constitution, car il « ne fait pas obstacle à une action en responsabilité fondée sur la faute » - sic (Décision n° 2011-116 QPC du 08.04.11). En clair, le texte n’empêche pas, en effet, une action sur un terrain délictuel, sur le fondement de l’article 1382 du Code civil.

À méditer ! Sauf intervention du législateur, l’article L.112-16 va donc perdurer. Vendeurs/bailleurs, mandataires, notaires... restez vigilants pour informer comme il se doit tout acquéreur/preneur d’activités existantes connues à proximité de locaux, pouvant être à l’origine de nuisances (de la ferme à l’usine, en passant par un entrepôt).

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Assainissement des eaux usées : les campagnes se révoltent

6 Mai 2015 , Rédigé par jr Publié dans #Environnement

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herbicides plus important dans les systèmes sans labour

28 Février 2015 , Rédigé par jr Publié dans #Environnement

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Plan Ecophyto 2018 ?

25 Décembre 2014 , Rédigé par jr Publié dans #Environnement

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à moins de 200 mètres des écoles

13 Juin 2014 , Rédigé par jr Publié dans #Environnement

http://www.franceinfo.fr/vie-quotidienne/environnement/article/vignes-et-ecoles-une-cohabitation-difficile-493693

~~Selon les premiers éléments de l’enquête les viticulteurs en cause dans l’intoxication des enfants à Villeneuve-de-Blaye auraient épandu leurs produits alors que le vent soufflait à plus de 19 km/h. Or c’est interdit

~~http://www.francebleu.fr/infos/viticulture/la-vigne-qui-jouxte-l-ecole-pomerol-en-gironde-pas-un-souci-pour-les-parents-d-eleves-1542557

~~Le Foll défend le projet d'interdiction d'épandage de pesticides Publié le 19.06.2014, 18h26 Envoyer Réagir Agrandir le texte Diminuer le texte Imprimer l'article Tout leParisien.fr sur votre mobile Le ministre de l'Agriculture, Stéphane Le Foll, a défendu jeudi le projet d'interdiction des épandages de pesticides à moins de 200 mètres de certains lieux publics tout en cherchant à rassurer les agriculteurs sur sa portée. "Il s'agit d'avoir des mesures pour protéger des lieux publics, en particulier des écoles, des hôpitaux voire des maisons de retraite, et ça restera cet objectif-là", a déclaré M. Le Foll au micro d'Europe 1. "Jamais il n'a été question d'interdire à 200 m de toutes les habitations", a-t-il précisé pour apaiser les craintes de certains agriculteurs et mettre fin à d'éventuelles mauvaises interprétations. Le gouvernement proposera un amendement sur la question la semaine prochaine, lors de l'examen de la loi d'avenir pour l'agriculture en commission, a indiqué le ministère de l'Agriculture dans un communiqué en fin de journée. Parmi les mesures de protection envisagées figurent l'utilisation de haies, de buses anti-dérives (pour éviter la dispersion des produits), ou la fixation de dates et horaires d'utilisation des produits. "En l'absence de mesure de protection adaptée, une distance minimale d'utilisation sera à respecter", précise le communiqué. Le projet de loi sera examiné en 2e lecture à l'Assemblée nationale les 7 et 8 juillet. La FNSEA, premier syndicat agricole, appelle à une mobilisation nationale le 24 juin pour mettre un "carton jaune" au gouvernement, accusé de multiplier les "contraintes" envers les agriculteurs. Mercredi, le secrétaire général de la FNSEA Dominique Barrot avait estimé que ce projet d'interdiction des épandages ferait perdre la moitié des terres cultivables dans certains départements. Début mai, une vingtaine d'enfants et une enseignante d'une école primaire de Gironde avaient été pris de malaises après l'épandage d'un fongicide sur des vignes situées à proximité de l'établissement. La ministre de l'Environnement Ségolène Royal avait annoncé fin mai qu'elle présenterait "très prochainement", avec son collègue de l'Agriculture, une interdiction des épandages de produits phytosanitaires à moins de 200 mètres des écoles

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blé détruit

1 Juin 2014 , Rédigé par jr Publié dans #Environnement

~~Agriculture : Des centaines d'hectares de blé détruits à cause d'un désherbant non autorisé

~~ Le Nord Pas-de-Calais 600 hectares sont concernés et 24 agriculteurs. Dans le nord de la France, cela concerne une cinquantaine d'agriculteurs. 1.500 hectares de blé du nord de la France ont été détruits après qu'un désherbant surdosé ait été appliqué sur ces cultures. Deux composants surdosés qui se seraient retrouvés chez des agriculteurs français à cause d'un erreur d'étiquetage. Selon la société qui commercialise ce désherbant, explique que le produit est utilisé en Espagne et en Italie avec les autorisations nécessaires. Mais en France, il n'est pas utilisé car pas autorisé. Les demandes d'autorisation n'auraient pas été formulées auprès des autorités françaises, explique le service de presse de Dow AgroSciences, qui confirme l'information de France Bleu Nord. Les 49 agriculteurs concernés ont été contactés par la société qui vend le désherbant et vont être indemnisés. La chambre d'Agriculture du Nord Pas-de-Calais a dépêché des ingénieurs pour vérifier qu'il n'existe aucune nuisance pour les agriculteurs et les populations voisines. "Il n'y a pas de danger", assure-t-elle.

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fumier chaleur eau

21 Janvier 2014 , Rédigé par jr Publié dans #Environnement

À Chéméré, le fumier produit chaleur et électricité

Loire-Atlantique - 24 Octobre 2013

Nadine BOURSIER.

Agriculteur à Chéméré, Gérard Guilbaud vient d'installer une unité de méthanisation. À partir des déjections animales, elle produit de l'électricité et chauffe les poulaillers et la maison de l'éleveur.

 

L'initiative

C'est quoi la méthanisation ?

C'est un processus naturel biologique de dégradation de matière organique en absence d'oxygène. Il produit du biogaz (principalement du méthane) qui sert de combustible à un cogénérateur qui produit de l'électricité vendue à EDF. La méthanisation peut se réaliser en voie sèche (à partir de fumier solide) ou en voie humide (à partir de lisier). La méthanisation à la ferme en voie sèche est assez innovante. Marc Giraudet, éleveur de taurillons à Touvois, est l'un des premiers en France à l'expérimenter, dans des garages en béton, depuis mars dernier. Il est suivi aujourd'hui par Gérard Guilbaud à Chéméré. Les deux unités ont été conçues par Méthajade.

Pourquoi cet agriculteur s'est-il lancé dans la méthanisation ?

« Je cherchais l'autonomie en énergie et pour la fertilisation. Il s'agit aussi de préparer l'avenir », explique Gérard Guilbaud, éleveur de 140 bovins et de 33 600 volailles à Chéméré. Il y a dix ans il avait déjà installé une éolienne qui servait au pompage de l'eau. « Il faut être un peu militant pour se lancer... », confie cet administrateur de Terrena, porteur du projet « agriculture écologiquement intensive. » « C'est une diversification économique intéressante », explique Pierrick Michel, délégué territorial à la Chambre d'agriculture.

D'où vient la matière organique qui produit du méthane ?

Le projet mutualise cinq plans d'épandages dans un rayon de 2 km. Quatre agriculteurs apportent du fumier de vaches et de porcs. Et ils reviennent quelques jours plus tard chercher leur « digestat », résidus de la méthanisation. Celui-ci leur sert de fertilisant. Il est en partie « hygiénisé » et désodorisé. Mais il n'est pas encore reconnu par la réglementation comme produit normé. Gérard Guilbaud récupère aussi de la menue paille, généralement éparpillée sur les champs, et 600 tonnes de déchets verts de la communauté de communes Coeur Pays de Retz.

Comment ça marche ?

L'unité de méthanisation est un bâtiment rectangulaire dans lequel il y a quatre garages en béton de 12 m de profondeur, 6 m de large, chauffés au sol par du plancher-chauffant de maison. « Il monte le fumier en température à 38° C, explique l'agriculteur, propriétaire de l'unité. Du percolat (jus issus des plateformes et silos de l'exploitation) est aspergé par le haut sur le mélange fumier-déchets verts. Le mélange macère pendant 60 jours environ. Cela produit un gaz, qui servira ensuite à faire tourner le moteur d'un cogénérateur pour produire de l'électricité. Ce moteur chauffe également de l'eau qui va chauffer les garages, notre maison et le poulailler. » Le cogénérateur sera mis en marche la semaine prochaine. Le premier garage a démarré le 20 août.

Est-ce rentable ?

Au départ, ils étaient une quinzaine d'agriculteurs à y réfléchir. Finalement, Gérard Guilbaud a investi seul. L'investissement total s'élevait à 720 000 €. L'agriculteur est aidé à hauteur de 50 % par l'Ademe et la Région. « On avait fait le calcul, le temps de retour sur investissement était de 7 ans avec 30 % de subvention », note l'agriculteur.

Le biogaz produit alimente un moteur de 55 kW électriques et de 75 kW thermiques. L'électricité est injectée sur le réseau ERDF. Pour l'instant, la chaleur alimente les deux poulaillers de 800 m2 de l'exploitation, la maison des exploitants ainsi qu'un local de vente à la ferme.

Le tarif de rachat de l'électricité produite dépend de l'utilisation de la chaleur. Il y a un prix de base : 13 centimes le kW environ. Mais c'est la prime à la valorisation des déchets et la prime à la chaleur qui font la rentabilité de l'installation

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méthanisation

27 Décembre 2013 , Rédigé par jr Publié dans #Environnement

 

http://www.bio4gas.fr/

 

« Les petits projets sont aussi rentables que les grands »

http://agriculture.gouv.fr/Methanisation-Bio4gas


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Parcelle de blé sur quatre saisons

4 Juillet 2013 , Rédigé par jr Publié dans #Environnement

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