Overblog
Editer l'article Suivre ce blog Administration + Créer mon blog

filière pour l'assainissement non collectif regroupé

15 Septembre 2012 , Rédigé par jr Publié dans #Lagunage

Réglementation

La réglementation française en vigueur distingue l'assainissement de petite capacité (moins de 20 Equivalent-Habitants), dont l'assainissement non collectif individuel (une seule habitation), réglementé par l'arrêté du 7 septembre 2009, de l'assainissement collectif ou non collectif regroupé pour plus de 20 EH, pour lequel il est demandé un rendement minimal d'épuration (arrêté du 22 juin 2007).

L'expérimentation réalisée avec le concours de l'Agence de l'Eau a permis de valider cette filière pour l'assainissement non collectif regroupé.

Pour l'assainissement individuel, cette filière est dérogatoire et doit obtenir l'accord des services locaux de contrôle de l'assainissement non collectif (SPANC*), sous garantie de résultat du concepteur. Alp'Epur garantit le fonctionnement du dispositif et le respect des normes de rejet, et s'engage par une convention établie avec le propriétaire et le SPANC*, à apporter toute modification nécessaire (y compris son remplacement à nos frais par une filière "réglementaire") pour que la filière donne des résultats conformes.

(*) SPANC : Service Public d' Assainissement Non Collectif. Ce service, obligatoire pour toutes les collectivités où sont présents des assainissements non collectifs, assure le contrôle de conception, d'exécution et d'entretien des installations d'assainissement non collectif.

 

http://www.alpepur.fr/reglementation.php

 

Petites collectivités :

 

Quelle filière de phyto-épuration choisir ?


Principe horizontalPrincipe vertical

Filière horizontale

Filière verticale

Comparatif en filière complète : Verticale à 2 étages ou Horizontale avec fosse

 

 

Lit horizontal avec fosse

Filtre vertical en 2 étages

Dénivelée entrée / sortie

0,10 m

4,5 m (2 m par étage) ou pompe de relevage

Surface plantée

5 à 6 m² / EH

2,3 m² / EH

Fréquence d'entretien

1 f / an : fauche des roseaux + desherbage

2 f / semaine : vannes + dégrillage + desherbage

Risque sanitaire

Pas de contact avec l'effluent

Effluent brut en aspersion : clôture obligatoire

Réseau de collecte

Séparatif

Unitaire possible

  • Le filtre vertical est plus compact mais nécessite une intervention régulière (2 fois par semaine). La dénivelée entrée / sortie d'une filière verticale à 2 étages est de 4,5m. Si la pente du terrain ne permet pas cette dénivelée, des pompes de relevage sont obligatoire. Le filtre vertical tolère un effluent unitaire après déversoir d'orage. Le dispositif traite des eaux brutes : il doit être clôturé. Les boues produites sont des résidus secs et compostables, à évacuer tous les 10 ans.
  • Le lit horizontal demande plus de place (5 à 6 m² de filtre planté). Mais il n'y a pas d'intervention particulière d'entretien, en dehors de la fauche annuelle des roseaux. La dénivelée entrée / sortie n'est que de 10 à 20 cm. Il n'y a donc pas besoin de pompes de relevage. Le réseau de collecte doit être séparatif. Les effluents doivent être prétraités par une fosse septique. Celle-ci est à vidanger tous les 4 ans environ.

Dans certains cas, les deux filières sont associées (1er étage vertical suivi d'un étage horizontal).

De 4 à 60 habitants :

La filière horizontale est parfaitement adaptée à l'assainissement non collectif, ou collectif de petite capacité. Dans cette gamme de traitement, on recherche une filière rustique (peu d'entretien), sans risque, et s'adaptant aux contraintes de terrain.

 

http://www.aucoeurdubeaujolais.fr/IMG/pdf/SPANC_expose_SATAA_CCRB_CC_02-2011-2.pdf   

 

http://www.arc-sud-bretagne.fr/sites/default/files/page/lien_4_FORMULAIRE%20_INSTALLATION_ANC.pdf   

 

http://www.cg71.fr/jahia/webdav/site/internet_cg71_v2/shared/03_missions/03_engagementdurable/03_Preservation_ressource_eau/ANC/Police%20du%20maire%202012.pdf   

 

http://www.siaep-auch-nord.fr/telecharger/documents/06102008091011334le_filtre_a_sable_vertical_draine.pdf   

 

http://www.graie.org/graie/graiedoc/doc_telech/RetoursEXP-filieresANC-V1-docdetravailevolutif-GRAIE.pdf   

 

http://assainissement.comprendrechoisir.com/comprendre/fosse-toutes-eaux   

 

http://www.calvados.fr/cms/accueil-calvados/actions-departement/bien-vivre-dans-le-calvados/cadre-de-vie-et-environnement/eau-et-assainissement/assainissement-non-collectif/les-techniques-filieres-traditionnelles-et-agreees

 

http://www.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/Synthese_dispositions_ANC_et_etat_d_avancement.pdf   

 

http://assainissement.developpement-durable.gouv.fr/recueil.php

Partager cet article

Repost0
Pour être informé des derniers articles, inscrivez vous :

Commenter cet article

Assainissement 24/11/2014 19:51

Bon article sur la règlementation !

assainissement 25/10/2012 15:54

Article vraiment intéressant et complet ! Je partage ;)

Savez-vous ce qu'il en est pour les nouvelles modalités de contrôle des assainissements individuels ?